Algorithmes et droit

« Algorithmes et droit » est le troisième ouvrage édité par Lexing Editions. Il détaille tout ce qu’il faut savoir sur les algorithmes, leur usage et leur appréhension par le droit.

L’année 2023 pourrait voir les contours d’une législation européenne sur les algorithmes et les systèmes d’IA se préciser et surtout, s’officialiser. La Commission européenne s’apprête en effet à réguler l’intelligence artificielle à travers plusieurs règlements et directives.

En Europe, on ne compte pas moins de deux directives et quatre règlements européens dans lesquels l’IA et les algorithmes occupent une place importante.

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Algorithmes et droit

Collection Management Juridique

Qu’ils soient prédictifs, de surveillance, d’orientation ou encore de recommandation, les algorithmes sont au cœur des enjeux économiques et éthiques de notre société. Ils offrent une efficacité et une rapidité redoutables pour traiter des données complexes et de masse (big data) et surtout tirer des analyses pertinentes dans tous domaines (santé, finance, industrie, transport, éducation, etc.).

Il est donc impératif d’en percevoir le rôle qu’ils jouent, d’en comprendre l’importance et les limites en droit. L’Europe s’apprête à lancer un « paquet » législatif sans précédent. Le défi est de taille : il consiste à s’assurer de la légalité des algorithmes sans compromettre leur développement ni paralyser l’activité économique.

Tout ce qu'il faut savoir sur les algorithmes

Algorithmes et droit

Cet ouvrage détaille tout ce qu’il faut savoir sur les algorithmes : les grandes familles et leurs usages, les principales questions soulevées (intelligibilité, explicabilité, transparence, biais, intégrité des données, fiabilité, protection de la vie privée, etc.), le cadre juridique applicable en matière de conception et/ou développement, la protection des données et des créations.

Il s’adresse à tous les acteurs du secteur, qu’ils conçoivent ou développent des algorithmes, ou simplement opèrent des traitements algorithmiques au sein de leurs organisations quel que soit le secteur.

Les auteurs

Algorithmes et droit

Alain Bensoussan est avocat au Barreau de Paris, spécialisé en droit du numérique et des communications. Il est également fondateur de Lexing ®, premier réseau international d’avocats technologues dédié au droit des technologies avancées. Il est par ailleurs président et fondateur de l’Association du droit des robots (ADDR).

Jérémy Bensoussan est avocat au Barreau de Paris et ingénieur diplômé de l’École Spéciale des Travaux publics (ESTP Paris). Il dirige le département Droit de l’IA & Contentieux technologiques du cabinet Alain Bensoussan Avocats Lexing. Il enseigne par ailleurs le droit de la donnée et de l’IA à CentraleSupélec et Télécom Paris.

Avec la collaboration de Virginie Bensoussan-Brulé, Marie-Cécile Berthod, Virginie Brunot, Isabelle Pottier et Marie Soulez.

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Parution : Février 2023.

Diffusion: Lextenso

198 pages

Prix : 20 euros

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